Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) V.M. Tech
/
COLLIN ORL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLIN ORL
V.M. Tech SA

Numéro de dépôt :
99774746
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2009

Présentation de la marque COLLIN ORL

Déposée le 10 février 1999 par la Société Anonyme (SA) V.M. Tech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLIN ORL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.M. Tech domicilié(e) 19, rue de la gare, 94230 Cachan - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 277 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.M. Tech SA - France.

La marque COLLIN ORL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLIN ORL est expirée depuis le 10 février 2009.

V.M. Tech a également déposé les autres marques suivantes : SPENGLER SONIC , SPENGLER CLINIC


V.M. Tech SA - 19, rue de la gare, 94230 Cachan - France - SIREN 309277531


V.M. Tech SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 15 juin 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°302089 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301730 - Publication au BOPI 2000-06-08

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques Matériel de suture.